Communauté de Communes de la Beauce Alnéloise

Communauté de Communes
de la Beauce Alnéloise

2, rue de chartres
28 700 AUNEAU
Tél: 02 37 31 29 35
Fax: 02 37 31 41 63
beauce-alneloise28@orange.fr

PETITE ENFANCE-JEUNESSE

Inscription ALSH vacances 2010 et rentrée
téléchargez les documents pour les inscriptions dans les accueils de loisirs pour les vacances et la rentrée

Tarifs ALSH 2010/2011
Les nouveaux tarifs 2010/2011 pour les ALSH ont été votés le 7 avril 2010 par le conseil communautaire pour la période du 01/07/2010 au 30/06/2011. nouveautés pour cet été : création de tarifs préférentiels pour une semaine de 5 jours ou 4 jours. Possibilité d'accueil des enfants à la journée sous conditions prendre contact avec les PEP28 à Chartres ou avec les directrices des centres de loisirs

Toute l'actualité

ECONOMIE

Annuaire des entreprises sur le territoire de la CCBA
consultable sur ce site

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TERRE COMMUNE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

N°1

compte rendu du 29 juin 2010

COMMUNAUTE DE COMMUNES

Budget 2010 de la CCBA :
celui-ci a été voté en date du 7 avril 2010. téléchargez la note de synthèse

Subventions versées aux associations en 2009
Le décret n° 2006-887 du 17 juillet 2006 relatif à la publication par voie électronique des subventions versées aux associations de droit français et aux fondations reconnues d'utilité publique oblige la Communauté de communes de la Beauce Alnéloise à publier, sur un site d’information relié au réseau Internet ou sur tout autre support numérique, une liste annuelle, accessible au public à titre gratuit devant comprendre le nom, l’adresse statutaire de l’organisme bénéficiaire d’une subvention ainsi que le montant et la nature de l’avantage accordé. Cette liste doit être transmise au Préfet au plus tard le 30 avril suivant la fin de l’exercice pour lequel ces subventions ont été attribuées.

Liste des marchés publics supérieurs à 20 000 € HT conclus en 2009 par la CCBA
L’arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l’arrêté du 10 mars 2009 pris en application de l’article 133 du code des marché publics et relatif à la liste des marchés conclus l’année précédente par les pouvoirs adjudicateurs et les entités adjudicatrices oblige la Communauté de communes de la Beauce Alnéloise, comme tout pouvoir adjudicateur, à publier sur le support de son choix, la liste des marchés conclus l’année précédente. Cette liste indique, de manière séparée, les marchés relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. Pour chacun de ces trois types de prestations, les marchés sont regroupés par tranche et en fonction de leur prix.